Rôle : Cette instance représente le corps médical de l’HAD. Elle participe à la gestion des affaires médicales, à l'élaboration et au suivi des projets de l’HAD. En fonction de l’ordre du jour, elle peut inviter le Directeur de l’Etablissement et toutes personnes concernées.
Composition : Médecin chef de service, Cadre sage-femmes, Médecins coordonnateurs
Cette liste est transmise à l’Agence Régionale de l’Hospitalisation et validée par décret.
Rôle : Cette commission a pour mission de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l'amélioration de la qualité de l'accueil des personnes malades et de leurs proches ainsi que de la prise en charge.
Composition : Directeur, le Président de la CME (Commission Médicale d’Etablissement), un médecin médiateur, un représentant de la Direction, une assistante Sociale, un représentant du personnel soignant et son suppléant, deux représentants des usagers.
Rôle : Ce comité a pour objectif le développement :
Composition : Directeur de l'Etablissement ou son représentant, Président de la CME (Commission Médicale d’Etablissement), Médecin chef, Cadre de santé, Infirmière, Psychologue, Aide-soignant, un représentant des usagers.
Rôle : L’objectif de cette instance est de développer la qualité de l’Hospitalisation à Domicile en rationalisant le risque de la transmission des infections.
Le cadre infirmier est à la disposition du patient et de son entourage pour tout problème infectieux pouvant entrer dans le cadre des infections nosocomiales.
Composition : Directeur, Directeur des soins, Médecin chef, Cadre de santé, Infirmière hygiéniste, Infirmière coordinatrice, Pharmacien, deux représentants des usagers.