Rôle : cette instance représente le corps médical de l’HAD. Elle participe à la gestion des affaires médicales, à l'élaboration et au suivi des projets de l’HAD. En fonction de l’ordre du jour, elle peut inviter le Directeur de l’Etablissement et toutes personnes concernées.
Composition : Médecin chef de service, Cadre sage-femmes, Médecins coordonnateurs
Cette liste est transmise à l’Agence Régionale de l’Hospitalisation et validée par décret.
Rôle : Cette commission veille au respect de vos droits pendant votre hospitalisation à domicile. Vous pouvez, le cas échéant, la saisir afin d’exprimer vos griefs, en adressant un courrier à son président.
Composition : Directeur, le Président de la CME (Commission Médicale d’Etablissement), un médecin médiateur, un représentant de la Direction, une sssistante Sociale, un représentant du personnel soignant et son suppléant, deux représentants des usagers.
Rôle : Ce comité a pour objectif le développement :
Composition : Directeur de l'Etablissement ou son représentant, Président de la CME (Commission Médicale d’Etablissement), Médecin chef, Cadre de santé, Infirmière, Psychologue, Aide-soignant, un représentant des usagers
Rôle : L’objectif de cette instance est de développer la qualité de l’Hospitalisation à Domicile en rationalisant le risque de la transmission des infections.
Le cadre infirmier est à la disposition du patient et de son entourage pour tout problème infectieux pouvant entrer dans le cadre des infections nosocomiales.
Composition : Directeur, Directeur des soins, Médecin chef, Cadre de santé, Infirmière hygiéniste, Infirmière coordinatrice, Pharmacien, deux représentants des usagers
Rôle : Ce comité a pour vocation de définir des outils méthodologiques aptes à répondre au niveau d'exigence des professionnels de santé.
Composition : Directeur, Directeur des soins, Médecin chef, Reponsable informatique, Sage-femme coordinatrice, Qualiticien, Cadre administratif
Rôle : Le comité Vigilance a pour objectif l’amélioration de la sécurité sanitaire aux côtés de la pharmacovigilance, l’hémovigilance et la biovigilance.
Il représente l’ensemble des dispositions qui visent à assurer la sécurité des patients, des utilisateurs et des tiers lors de l’utilisation des dispositifs médicaux.
Il a pour objet la surveillance des incidents ou des risques d’incidents pouvant résulter de l’utilisation des dispositifs médicaux après leur mise sur le marché.
Composition : Directeur, Directrice des soins, Médecin chef, Médecin coordonnateur, Responsable informatique, Pharmacien, Responsable Logistique, Qualiticien, Cadre Administratif, Infirmière Hygiéniste, un responsable des soignants